Tout le monde connait ces algues qui poussent en abondance sur les rochers des côtes bretonnes. Pourtant peu de gens se doutent que les dites plantes étaient tellement appréciées des habitants que ceux-ci se les disputaient parfois à coups de fourches... et que plusieurs fois il y eut mort d'homme.
C'est Colbert qui, le premier, dans une ordonnance de 1681, réglemente cette récolte. il est fort difficile de contenter tout le monde, car pour réserver certains suffisamment de récolte, il faut en léser d'autres. de plus, les pêcheurs s'inquiètent de ces copes abusives et craignent le dépeuplement de la mer de ses poissons.
Avant l'Ordonnance de Colbert, il n'existe aucun texte législatif concernantle goémon. Depuis Charlemagne, le rivage de la mer est passé dans le Domaine Royal, ce qui permet au souverain de percevoir des droits.Toute la juridiction de la mer appartient au roi, à l'exclusion des seigneurs hauts justiciers qui ont leurs fiefs sur des bords maritimes. Dans les faits, personne n'ose s'en approprier la jouissance sans une permission expresse du roi. Cependant, ce principe de souveraineté semble avoir été mis à mal souvent.
la coutume de Bretagne, sur ce principe -et en particulier sur tout ce qui touche aux épaves- est muette, mais la coutume de Normandie nous renseigne:
tout seigneur ayant un fief voisin de la mer était fondé en droit de bris, naufrages, épaves...
toutes choses que l'eau jette à terre, ou qui arrivent si près qu'un homme puisse y toucher avec une lance,portent le nom de varech
Donc le droit du roi fait place ici au droit du seigneur. mais il ne faut pas considérer que la récolte de goémon était partout réservée aux seigneurs, car quelques défèrent ce droit aux riverains. En Bretagne, dans la principauté du Léon, les riverains avaient le droit de disposer du goémon jeté à bord, mais que le goémon qui flottait encore sur lamer était réservé au premier occupant
En tout état de cause, il semble que malgré le droit du suzerain sur les côtes, l'usage ait attribué, soit aux seigneurs, soit aux riverains, le droit de recueillir le goémon épave.
L'Ordonnance est une des lois les plus importantes de l'ancien régime, elle reste presque intégralement reproduite dans le code du commerce. L'Ordonnance consacre le titre X au problème du goémon (voir ci-dessous le texte). L'ordonnance substitue un droit uniforme à des coutumes diverses. elle a décidé que le goémon vif serait considéré comme faisant partie du territoire et en a attribué la récolte aux habitants voisins du même territoire. Mais cette ordonnance fut assez mal appliquée. Nombre de seigneurs continuèrent à revendiquer leur droit de varech, droit resté si vif que la Constituante abolit ce droit par un décret (août 1791). De plus, la récolte, telle qu'elle fut organisée, fut l'objet de nombreuses contestations. Il s'ensuivit des litiges, parfois violents:
  • En 1698, un habitant de Morlaix est accusé de s'être arrogé ce droit par la crainte ou la violence sur la côte de Pleubin
  • En pays bigouden, les femmes, les nuits de tempête, se défient camp à camp, en viennent aux mains, s'attaquent dans des rixes sauvages à coups de fourches et de crocs.
  • En 1772, le recteur de Plounevez-Lochrist se plaint des "bateries" et disputes qui opposent ses paroissiens à ceux de la commune voisine, Treflez.
En ce qui concerne le goémon flottant ou rejeté à la côte, (goémon épave) était la propiété du premier occupant. Contrairement à la pratique du droit d'épaves (1/3 à celui qui troouvait, 2/3 pour le roi et l'Amiral), le goémon était intégralement la propriété de celui qui le ramassait. La seule exception concerne l'île de Batz qui jouissent d'un privilège sur cette pêche car
les habitants de Batz Paul n'ont que goémon pour fumer leur terre, se chauffer et apprêter leur nourriture. (arrêt du conseil d'état 1867)
Le recteur de l'île souligne en 1774:
L'île de Batz ne serait ni habitée, ni habitable, si elle n'avait la faculté de jouir et disposer des goémonstant pour l'engrais que pour le chauffage.
L'intérêt porté par les riverains à ce produit qui leur est réservé explique les difficultés que va rencontrer le législateur. En fait, et parce qu'il y a divergences d'intérêt, le problème ne sera jamais résolu. Il est même reparu à l'époque où on l'a utilisé comme composants de produits de beauté. Les industriels souhaitent avoir un approvisionnement suffisant, les riverains disputent aux "touristes" le droit de ramasserle varech (à une époque pas si lointaine -vers1970- où l'on rémunérait les ramasseurs de varech).
Car les textes de l'ordonnance de 1681 sont quasiment toujours en vigueur.

Ordonnance de la marine dite « Ordonnance de Colbert » du mois d'août 1681

  • Art 1: Les habitants des paroisses situées sur les côtes de la mer s'assembleront le 1er dimanche du mois de janvier de chaque année pour régler les jours auxquels devra commencer ou finir la coupe de l'herbe appeée varech....
  • Art 3: faisons défense aux habitants de couper les varechs la nuit et hors des temps réglés....
  • Art 4: faisons défense aux seigneurs des fiefs voisins de la mer de s'approprier aucune portion des rochers ou croit le varech, d'empêcher leurs vassaux de l'enlever, d'exiger aucune chose pour leur accorder la liberté...
  • Art 5: permettons néanmoins à toute personne de prendre indifféremment en tout temps et en tous lieux, les varechs jetés par les flots sur les grèves et de les transporter.

Sources
  • Annales de Bretagne
  • Ordonnance de la marine dite « Ordonnance de Colbert » du mois d'août 1681
  • Les faucheurs de la mer (1906)
  • Cahiers de doléances du déparetment du Finistère